Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : AM’PATTE, SIRET 932 262 447 00018, 6 rue Charles Michel, 67400 Illkirch-Graffenstaden
- Responsable de la publication : Sarah Koegler
- Contact : 06 16 54 76 04 ou via le formulaire de contact
- Conception et réalisation : devPingu
- Hébergeur : Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
- Sites concernés : am-patte.com et am-patte.fr
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment : les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
Description des services fournis
Le site a pour objet de fournir des informations concernant l’entreprise AM’PATTE et les services proposés.
AM’PATTE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Elle ne pourra toutefois être tenue pour responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site, notamment les tarifs, sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications intervenues depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
AM’PATTE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. AM’PATTE ne pourra être tenue responsable des dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
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AM’PATTE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées précédemment, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Un formulaire de contact est à la disposition des utilisateurs. AM’PATTE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, AM’PATTE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillés dans la politique de confidentialité.